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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOUFFLET AGRICULTURE
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BINOR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BINOR
SOUFFLET AGRICULTURE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1598494
Date de dépôt :
21/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2030

Présentation de la marque BINOR

Déposée le 21 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOUFFLET AGRICULTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BINOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOUFFLET AGRICULTURE domicilié(e) Quai du Général Sarrail, 10400 Nogent sur Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 980 182 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017, 92665 ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque BINOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 07 08 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BINOR arrivera à expiration en date du 21 juin 2030.

SOUFFLET AGRICULTURE a également déposé les autres marques suivantes : SYMPHONIE , LE S , OPTICUVE , PHOSUNION , FARMI , HUREL-ARC , LA BLANCHETTE , SATIS


SOUFFLET AGRICULTURE, Société par actions simplifiée - Quai du Général Sarrail, 10400 Nogent sur Seine - France - SIREN 706980182


Novagraaf France, Mme DOUHAIRE Armelle - 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017, 92665 ASNIERES SUR SEINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

Renouvellement sans limitation le 8 février 2000 n°2164387 - Publication au BOPI 2000-02-08

Inscription le 15 novembre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°165079 - Publication au BOPI 1993-11-15

Inscription le 25 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325888 - Publication au BOPI 2001-06-25

Inscription le 15 novembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°165080 - Publication au BOPI 1993-11-15

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2010 n°2453820 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-10-22

Inscription le 26 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624793 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-26

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2020 n°2748415 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-05-19

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, à la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture ; engrais pour les terres (naturels et artificiels) ; produits chimiques destinés à conserver les aliments;

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles;

Machines et machines-outils ; moteurs (excepté pour véhicules) ; accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules) ; grands instruments pour l'agriculture, couveuses;

Outils et instruments à main ; coutellerie, armes blanches;

Produits agricoles, horticoles et forestiers et graines non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles ; substances alimentaires pour les animaux, malts.